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Recherche

208 résultats:
192. Analyses Belfort du Quercy 08/11/2023  
Analyses d'eau du 08/11/2023  
193. Les délégataires (SAUR/VEOLIA) et la régie  
Sur le territoire du SESEL, le principal mode de gestion est la concession de service public par laquelle on confie à un délégataire l'exploitation des ouvrages dans le cadre d'un contrat. Ce…  
194. Clotûres des ouvrages  
Suite aux recommandations du PGSSE (Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux), les ouvrages suivants ont été clôturés au cours du 3ème trimestre 2023 : - réservoir de Limogne en Quercy; -…  
195. Diagnostic et schéma de gestion des eaux usées de Lalbenque  
Le marché concernant le diagnostic du réseau assainissement de la commune de Lalbenque à été notifié le 10/09/2023 pour un montant de 53 100 euros à l'entreprise ARTELIA. Des demandes de subvention…  
196. Les élus  
Le bureau Il est composé de 9 membres : Monsieur Didier PECH, Président, Monsieur Francis FIGEAC, 1er Vice-Président, Monsieur Francis CAMMAS, 2nd Vice-Président, Monsieur Jean-Marie…  
197. Protection des données  
Politique de protection des données Introduction Conformément au  règlement (2016/679) Général relatif à la Protection des Données (RGPD) et la Loi du 6 janvier 1978 relative à…  
198. Vie Privée  
Respect de la Vie Privée  
200. Expositions Salle Rouge Saison 2022  
Programmation des expositions artistiques de la Salle Rouge à Saint-Martin Labouval en cours d'élaboration.  
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